Anzy le Duc le 26 novembre 2015

 Fleche Bas Violette Animée

    * Par suite d’une convocation en date du 17 novembre 2015, les membres composant le conseil municipal de la commune d’Anzy le Duc, se sont réunis à la mairie à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc POMMIER, Maire de la commune.

Étaient présents : Michel PERRETTE, Muriel ROBIN, Benoît CLAIN, Julien DEDIEU, Christian BUSCH, Noël GILIBERT, Hugues BEAUCHAMP , Sébastien BEAUCHAMP, Sylvie COUDERC, Élisabeth Fénéon

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-7 du Code Général des collectivités territoriales.

Absent excusé, ayant donné pouvoir : Néant

Secrétaire de séance : Michel Perrette

Adoption du compte rendu de la dernière réunion de conseil

Le Conseil adopte à l’unanimité le compte-rendu de la dernière réunion.

 

Modification ordre du jour :

Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour le renouvellement du contrat d’embauche de Marie France Guérin.

 Le Maire fait une mise au point concernant le projet des vitraux, il rappelle l’historique du projet, fait part des nombreuses réunions qui ont eu lieu, et rappelle qu’à ce jour rien n’est décidé.

 Schéma départemental de coopération intercommunale :

 Le Maire rappelle qu’en l’application de la loi Notre, le Préfet a établi un schéma départemental de coopération intercommunale. La loi prévoit que ce projet soit notifié pour avis au conseil municipal. Le projet prévoit que la communauté de communes de Marcigny fusionne avec celle de Semur en Brionnais. Le conseil prend connaissance des différentes simulations de fiscalité entre Anzy le Duc et la fusion des deux communautés, d’où il ressort qu’il faudrait augmenter la fiscalité, alors qu’une fusion avec Paray le Monial ne nécessiterait pas d’augmentation d’impôts dans l’immédiat. Après avoir entendu différents arguments le conseil délibère ainsi :Sept voix contre la fusion Marcigny et Semur en Brionnais et quatre abstentions.

 Délibération peintures murales de l’église 1ère tranche :

 Cette première tranche comprend la réfection des peintures du chœur et des chapelles attenantes. Nature des travaux : maçonnerie, restauration des décors peints, mobilier, installations techniques (électricité). Montant de l’estimatif des travaux : 276 013 euros hors taxe.

 Délibération pour la maîtrise d’œuvre des travaux faits en l’église d’Anzy le Duc :

C’est le cabinet 2BDM Architecture et Patrimoine qui a été retenu.

 Délibération pour signer une convention avec la fondation du patrimoine :

Cette convention sera une convention tripartite entre la fondation du patrimoine, les amis de l’église et la mairie, tout cela dans le but de lancer une souscription pour le financement des travaux des peintures murales. Chaque souscripteur pourra bénéficier d’une déduction fiscale. A la fin des travaux la fondation du patrimoine abondera d’une façon très importante sur l’ensemble des sommes récupérées.

 Délibération gymnase de Marcigny :

 Le SIVOS du gymnase de Marcigny devant être dissous au 31 décembre 2015, le conseil valide la convention proposée par la ville de Marcigny pour la gestion des frais de fonctionnement du gymnase de Marcigny.

 Délibération pour le contrat de travail de Marie France Guérin :

 Le conseil prolonge le contrat de travail de Marie France Guérin pour une durée de six mois.

 Délibération pour adhérer au groupement d’achats d’énergies de la région Bourgogne :

 Dans le but de réaliser des économies sur nos factures d’énergie (électricité et gaz) le conseil décide d’adhérer à ce syndicat le SIEEEN basé à Nevers.

 Délibération tarifs cimetière :

 Columbarium : la case 500 euros pour 30 ans ; jardin du souvenir : la place pour le dépôt des cendres 50 euros, tombe  25 euros le m2 pour une durée de 30 ans.

 Boulangerie, multiservice : un devis sera demandé pour l’installation et la fourniture d’un four, en conséquence le montant du loyer sera revu à la hausse pour tenir compte de cet investissement. Les différents candidats au poste de boulanger s’étant retirés, un appel à candidature est lancé.

 Voirie : plusieurs devis ont été demandés pour remplacer notre bétonnière qui ne fonctionnait plus, c’est le devis des établissements Valorge d’Anzy le Duc qui a été retenu. Il s’agit d’une bétonnière agricole attelage 3 points, elle nous revient à 845 euros hors taxe. La commission des chemins se réunira le 28 novembre, elle se déplacera sur les différents chemins qui sont susceptibles d’être réparés. Un nouveau point d’apport volontaire de trois cases sera installé près de la maison familiale.

 Affaires scolaires : différents devis ont été demandés pour l’insonorisation de la cantine. RPI : le repas de Noël des enfants a été fixé à la date du 18 décembre à la salle culturelle.

 Bulletin municipal : pour l’impression c’est le devis de l’entreprise Centre Com de Paray le Monial qui a été retenu pour un montant de 535, 94 euros pour 270 exemplaires.

 Fleurissement du bourg : c’est 200 pensées et autres fleurs, ainsi que différents bulbes qui ont été plantés, merci aux deux planteuses.

Communauté de communes : un compte rendu de la dernière réunion est fait.

Le repas des anciens aura lieu le 12 décembre à la salle culturelle ; dans un souci d’économies, le service sera assuré par le conseil municipal.

Le syndicat mixte de l’aménagement de l’Arconce et de ses affluents se réunira le 15 décembre à 20 h à la salle culturelle

La cérémonie des vœux aura lieu le 15 janvier à la salle culturelle à 19 heures.

 

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au 17 décembre à 20 heures.